Mentions Légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété des membres de « Passeport pour l'info ».

Directeur de la publication

Romain Meynier.

Hébergement du site

Le site est actuellement hébergé chez chez OVH, SAS au capital de 500 K€, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Responsable technique

Simon Bocquier.

Liens hypertextes

Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de « Passeport pour l'info » qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises-à-jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de « Passeport pour l'info » et de leurs auteurs respectifs. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.